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1. MODÉRATION
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Les espaces participatifs sont des lieux où la convivialité et le respect d’autrui sont primordiaux. Les commentaires ou publications agressifs, les moqueries gratuites, les vulgarités ne seront pas publiées ou seront supprimés.
Non-respect des droits et devoirs de contributeurs : En cas de non-respect des droits et devoirs des contributeurs (cf ci-dessous) ou s’ils enfreignent la loi, les commentaires et les publications ne seront pas publiés ou seront supprimés. CISN Productions ne prévient pas le contributeur ni justifie ou motive sa décision de retrait ou de suppression partielle ou totale de commentaire de vidéos ou de publication sur le blog.
Respect du thème du débat : Le modérateur s’assure que le message porte bien sur le thème de débat traité et qu’il permet un débat constructif. Le modérateur se réserve notamment la possibilité de supprimer de plein droit ou de ne pas publier la publication des commentaires redondants.
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2. DROITS ET DEVOIRS DES CONTRIBUTEURS
Tout contributeur est responsable du contenu de ses commentaires et de ses publications. A ce titre, le contributeur doit respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Sont notamment illicites (liste non exhaustive) :
- la pédophilie
- l’incitation à la haine raciale
- l’usage de photos de mineurs sans l’autorisation parentale expresse et préalable
- la négation des crimes contre l’humanité
- l’appel au meurtre
- le proxénétisme
- l’insulte (injures, propos grossiers, agressifs, irrévérencieux…)
- la diffamation (imputation d’un fait portant atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne physique ou morale, ou du corps auquel le fait est imputé)
- le piratage informatique (incitation au piratage, mise à disposition de logiciels pirates ou de programmes destinés à une utilisation frauduleuse des logiciels)
- l’incitation à la consommation de drogues, alcool, tabac
- les copies de messages privés ou de correspondance (violation du secret de la correspondance)
- les citations d’auteurs (extraits de livres, sites…) Toutefois, les analyses et courtes citations sont possibles, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, si elles sont justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées.
Plus généralement, le contributeur s’interdit de :
- mettre en ligne, charger, publier, transmettre, partager, stocker ou diffuser de quelque manière que ce soit sur le Site une contribution préjudiciable, menaçante, illégale, diffamatoire, non autorisée, abusive, injurieuse, malveillante, vulgaire, obscène, frauduleuse, portant atteinte à la vie privée ou aux droits à l’image, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique ou autrement répréhensible
- Charger, publier, transmettre, partager ou mettre à disposition sur le Site toute donnée personnelle relative à un tiers, telle que des adresses, des numéros de téléphone, des adresses électroniques, des numéros de sécurité sociale et des numéros de carte bancaire ;
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